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Marques déposées par CHAPEL Christiane
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ITIS FRANCE INTERNATIONAL TRADE & INDUSTRY SUPPLIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITIS FRANCE INTERNATIONAL TRADE & INDUSTRY SUPPLIER
CHAPEL Christiane

Numéro de dépôt :
3288955
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2024
ITIS FRANCE INTERNATIONAL TRADE & INDUSTRY SUPPLIER de CHAPEL Christiane

Présentation de la marque ITIS FRANCE INTERNATIONAL TRADE & INDUSTRY SUPPLIER

Déposée le 30 avril 2004 par CHAPEL Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITIS FRANCE INTERNATIONAL TRADE & INDUSTRY SUPPLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est CHAPEL Christiane domicilié(e) 9 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAPEL Christiane domicilié(e) 9 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque ITIS FRANCE INTERNATIONAL TRADE & INDUSTRY SUPPLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITIS FRANCE INTERNATIONAL TRADE & INDUSTRY SUPPLIER est expirée depuis le 30 avril 2024.

CHAPEL Christiane a également déposé les autres marques suivantes : TERRAMIGO , CELESTE


CHAPEL Christiane - 9 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Mme CHAPEL Christiane - 9 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557910 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15

Viande, volaille, poisson, gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices. Glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas – crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en graines non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes. bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.